Règlement relatif aux projets particuliers des construction, de modifications ou d’occupation d’un immeuble

A

• À la découverte du castor
• Abattage d’arbres
• Abri à bacs
• Abri d’auto temporaire
• Agrandissement
• Agrile du frêne
• Analyse de l’eau des puits
• Animaux importuns

B

• Bac brun
• Balayage des chemins
• Bilan de conformité des rives 2017

C

• Cabanon, remise
• Calendriers des collectes
• Carte routière 2019
• Centre d’aide de personnes traumatisées crâniennes et handicapées physiques
• Changement ou ajout d’usage
• Clôture à neige
• Clôture, haie
• Construction règlement
• Contrôle des chiens
• Covoiturage

D

• Déblai
• Demande d’aide financière pour le remplacement des puisards
• Démolition, déplacement bâtiment
• Dérogation mineure
• Distribution d’arbres : Mois de l’arbre et des forêts
• Dynamitage

E

• Engrais et fertilisants
• Enseigne
• Espèces exotiques envahissantes
• États financiers
• Excavation

F

• Demande d’aide financière ou matérielle
• Fermette
• Feux en plein air demande de permis
• Formulaire remboursement des activités sportives et culturelles
• Fossé et ponceaux

G

• Garage
• Gazebo
• Guide du bon villégiateur

H

I

• Installation septique

J

K

L

• L’Étoile
• Lacs
• Location de chambres
• Logement supplémentaire
• Lotissement règlement

M

• Matières organiques
• Milieux humides – Rapport sur l’élaboration d’un plan de conservation 2015
• Milieux humides – Rapport sur la stratégie et la mise en valeur
• Muret ornemental

N

• Nivelage des chemins de graviers et abat-poussière
• Nuisances

O

P

• Pavillon
• Pergola
• Permis et certificats règlement
• Pesticides
• Piscine
• Plan d’urbanisme
• Plan quinquennal réfection des chemins
• Plan triennal d’immobilisations 2016-2018
• Plans d’aménagement d’ensemble
• Politique de remboursement des activités sportives et culturelles
• Portail d’accès
• Prenez soin de votre rive
• Projet de plan de gestion des matières résiduelles conjoint
• Puisard
• Puits
• Règlement relatif aux projets particuliers des construction, de modifications ou d’occupation d’un immeuble

Q

• Quai
• Qualité de l’eau de baignade

R

• Formulaire répertoire des entreprises et des organismes locaux
• Rapport caractérisation Île Benoit
• Rapport des factures de plus de 25 000 $
• Rapport d’évaluation du camp de jour
• Rapport sur la situation financière
• Rapports financiers
• Règlement modifiant les usages permis
• Règlement relatif à l’entretien des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet
• Règlement sur le contrôle des chiens
• Règlement sur le remplacement des puisards
• Remblai
• Renouvellement de permis
• Rénovations
• Résidence de tourisme
• Résidence et famille d’accueil
• Résidence privée d’hébergement pour personnes âgées autonomes

S

• Sauna
• Semi-enfouis
• Serre domestique
• Service de garde en milieu familial
• SOPAIR
• Stationnement
• Subvention à l’achat de couches lavables
• Système de traitement tertiaire par rayonnement UV

T

• Tambour
• Terrasse saisonnière

U

V

• Végétation proche des lignes électriques
• Vente de garage
• Vidange septique

W

X

Y

Z