Cliquez ICI pour faire une demande de permis de forage d’un nouveau puits ou de modification du puits existant.
Pour plus d’informations, visitez notre page ou contactez le Service de l’Environnement.
A
C
- Cabanon, remise
- Calendriers des collectes
- Carte routière 2019
- Centre d’aide de personnes traumatisées crâniennes et handicapées physiques
- Changement ou ajout d’usage
- Clôture à neige
- Clôture, haie
- Comité administration, finances et ressources humaines
- Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
- Comité consultatif en environnement (CCE)
- Comité de sécurité publique et incendie
- Comité des travaux publics
- Comité loisirs, culture et vie communautaire
- Construction règlement
- Contrôle des chiens
- Covoiturage
D
F
H
J
K
M
O
P
- Pavillon
- Pergola
- Permis et certificats règlement
- Pesticides
- Piscine
- Plan d’urbanisme
- Plan quinquennal réfection des chemins
- Plan triennal d’immobilisations 2016-2018
- Plans d’aménagement d’ensemble
- Politique de remboursement des activités sportives et culturelles
- Portail d’accès
- Prenez soin de votre rive
- Projet de plan de gestion des matières résiduelles conjoint
- Puisard
- Puits
- Règlement relatif aux projets particuliers des construction, de modifications ou d’occupation d’un immeuble
R
- Formulaire répertoire des entreprises et des organismes locaux
- Rapport caractérisation Île Benoit
- Rapport des factures de plus de 25 000 $
- Rapport d’évaluation du camp de jour
- Rapport sur la situation financière
- Rapports financiers
- Règlement modifiant les usages permis
- Règlement relatif à l’entretien des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet
- Règlement sur le contrôle des chiens
- Règlement sur le remplacement des puisards
- Remblai
- Renouvellement de permis
- Rénovations
- Résidence de tourisme
- Résidence et famille d’accueil
- Résidence privée d’hébergement pour personnes âgées autonomes