Procès-verbaux des séances du conseil municipal

Les séances régulières du conseil municipal se tiennent les 2e lundis de chaque mois, à 20 h, au Centre communautaire situé au 1 chemin Fournel à Sainte-Anne-des-Lacs. Lorsque ce lundi coïncide avec un jour férié, la séance est reportée au lendemain.

Les séances sont normalement publiques et les citoyens peuvent y assister. Actuellement, il n’est cependant pas possible pour les citoyens d’y assister vu l’état d’urgence sanitaire en vigueur. Par contre, prendre note que les séances sont diffusées en direct sur notre page Facebook et ensuite intégrées sur cette page de notre site Internet.

MISE EN GARDE

Les procès-verbaux, ci-après reproduits, ne sont pas des documents officiels et n’ont aucune valeur légale;

Les procès-verbaux sont en ligne suite à leurs approbations par le conseil municipal.

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