Le présent règlement de zonage dans notre municipalité est entré en vigueur le 7 août 2013 et porte le numéro 1001. Règlement de zonage 1001 Cliquez sur l'onglet désiré pour que celui-ci s'ouvre. Chapitre 1Chapitre 2Chapitre 3Chapitre 4Chapitre 5Chapitre 6Chapitre 7Chapitre 8Chapitre 9Chapitre 1Pour accéder au chapitre 1 sur les dispositions déclaratoires, interprétatives et administratives (version amendée) Cliquez ICI Chapitre 2Pour accéder au chapitre 2 sur la terminologie (version amendée) Cliquez ICI Chapitre 3Pour accéder au chapitre 3 sur la classification des usages Cliquez ICI Chapitre 4Pour accéder au chapitre 4 sur les dispositions applicables dans toutes zones Cliquez ICI Chapitre 5Pour accéder au chapitre 5 sur les usages résidentiels (version amendée). Cliquez ICI Chapitre 6Pour accéder au chapitre 6 sur les usages commerciaux, industriels et publics (version amendée) Cliquez ICI Chapitre 7Pour accéder au chapitre 7 sur l’affichage Cliquez ICI Chapitre 8Pour accéder au chapitre 8 sur l’environnement (version amendée) Cliquez ICI Chapitre 9Pour accéder au chapitre 9 sur les droits acquis Cliquez ICI Informations générales sur le zonage Cliquez sur l'onglet désiré pour que celui-ci s'ouvre. Charte usages spécifiques | Parc Irénée-BenoitGrilles de zonagePlan de zonageCharte usages spécifiques | Parc Irénée-BenoitPour accéder à la charte des usages spécifiques au parc Irénée-Benoit Cliquez ICI Grilles de zonagePour accéder les grilles de zonage Cliquez ICI Plan de zonagePour accéder au plan de zonage Cliquez ICI Pour accéder au plan de zonage modifié qui ajoute des zones PAE Cliquez ICI Pour accéder au plan de zonage qui modifie la zone de construction 401 Cliquez ICI Joindre le Service de l'urbanisme
